Mentions légales

Éditeur

Grégory DURAND, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial ECOM-INDUSTRIE.
SIREN 521 070 284 — RCS Val de Briey.
Siège : 8 B Rue Basse, 54800 Hannonville-Suzémont, France.
Contact : contact@indusiax.com

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directeur de la publication : Grégory Durand.

Hébergement

Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Les serveurs et les données sont situés dans l'Union européenne.

Prix et commande

5,00 € par carte, TVA non applicable. Ce prix comprend la carte à puce programmée, la page en ligne et son hébergement. Il n'y a aucun abonnement.

Une page qui n'est plus consultée fait l'objet de deux avertissements par email avant d'être mise en sommeil (voir le détail sur la page données personnelles). Elle est réactivable à tout moment, sans frais et sans reprogrammer la carte.

Droit de rétractation

Pour un achat conclu à distance par un consommateur, le droit de rétractation de quatorze jours s'applique tant que les cartes n'ont pas été programmées.

Une fois la puce encodée avec l'adresse de la fiche d'une personne désignée, la carte est un bien confectionné selon les spécifications du client et nettement personnalisé : le droit de rétractation ne s'y applique plus (article L.221-28 3° du code de la consommation). Les commandes professionnelles ne sont pas concernées par ce droit.

Une carte qui arrive défectueuse ou mal programmée est remplacée sans condition : écrivez à contact@indusiax.com.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos et interfaces du service sont la propriété d'ECOM-INDUSTRIE. Les contenus déposés par les clients — noms, coordonnées, photos, logos — restent leur propriété.